Les conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : Le 25/04/2009

Le présent document a pour vocation de régir l'utilisation du site Bahunet.com et de l'ensemble des services qu'il apporte à ses utilisateurs.

Présentation du site

Bahunet est un site gratuit d'entraide scolaire offrant entre autres à ses utilisateurs (inscrits ou non inscrits) :

• - La possibilité de partager leurs fiches, polycopiés, TD / TP et tout autre type de documents de cours, directement sur le site
• - La possibilité d'échanger avec les autres utilisateurs des questions / connaissances dans tous les domaines via notamment les Forums
• - La possibilité de noter la qualité du travail fournis par les autres utilisateurs

Respect des droits d'auteur

L'utilisateur est seul responsable des données qu'il envoie sur les serveurs de Bahunet.
Avant de soumettre un document à Bahunet, l'utilisateur doit s'assurer qu'il en a le droit. Il doit soit en être l'auteur, soit avoir obtenu l'autorisation du détenteur des droits. Bahunet ne saurait être tenu pour responsable en cas de non respect de cette clause.
Bahunet n'acquiert aucun droit de propriété sur les documents qu'un utilisateur partage. Ce dernier accepte néanmoins que l'ensemble des utilisateurs de Bahunet puisse consulter son document et le télécharger, tant qu'il ne l'aura pas retiré.

Acceptation du contrat

Le présent contrat est supposé lu et approuvé par l'utilisateur dès lors qu'il valide son inscription sur Bahunet.
Les clauses du présent document sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. Dans ce cas, Bahunet s'engage à faire mention de ces modifications sur son blog, accessible par tous. L'utilisateur est donc invité à consulter fréquemment cette page ainsi que le blog.